POINT RENCONTRE AFCCC
Présentation de la marque POINT RENCONTRE AFCCC
Déposée le 24 octobre 1990 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES CENTRES DE CONSULTATION CONJUGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINT RENCONTRE AFCCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POINT RENCONTRE AFCCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POINT RENCONTRE AFCCC est expirée depuis le 24 octobre 2010.
FRANCAISE DES CENTRES DE CONSULTATION CONJUGALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179163 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14